Marque expirée - Marque en non vigueur

VALLOGNES
SCA JEAN OLIVIER SCA

Numéro de dépôt :
98717367
Date de dépôt :
09/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2018

Présentation de la marque VALLOGNES

Déposée le 9 février 1998 par la société SCA JEAN OLIVIER SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALLOGNES »

Le déposant est la société SCA JEAN OLIVIER SCA domicilié(e) 30126 TAVEL (dossier no 2355513) - 30126 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 944 499 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vincent de BEZ SCA JEAN OLIVIER domicilié(e) CHATEAU D'AQUERIA,30126 TAVEL (dossier no 2355513) - 30126 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VALLOGNES est expirée depuis le 9 février 2018.

SCA JEAN OLIVIER SCA a également déposé les autres marques suivantes : ESPERELLES , AQUERIA


SCA JEAN OLIVIER SCA - 30126 TAVEL (dossier no 2355513) - 30126 - France - SIREN 775944499


M. Vincent de BEZ SCA JEAN OLIVIER - CHATEAU D'AQUERIA,30126 TAVEL (dossier no 2355513) - 30126 - France


Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2007 n°2355513 - Publication au BOPI 2007-11-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-30

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques Boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons Vins et boissons alcoolisées.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.